Taxe d'habitation

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Eric Répérant ()
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Taxe d'habitation

Bonjour,
Je ne trouve pas sur le forum de traces de textes pour l'exonération de taxes d'habitation.
Pourtant j'en ai entendu parler à plusieursd reprises.

Quelqu'un a-t-il l'info sur le sujet.
Merci.

Eric

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Anonyme (non vérifié)
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Re: Taxe d'habitation

Salut Eric,

La rubrique Habiter une péniche / les taxes aborde ce sujet.

Sinon, faire une recherche sur le forum sur les mots taxe, taxe d'habitation (mettre des guillemets pour une recherche sur une expression exacte)

à bientôt

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gaston Charton ...
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Re: Taxe d'habitation

Bonjour,

Taxes d'habitation et taxe foncière

Taxe foncière
Nous avons coutume de déclarer à nos adhérents que nous soutenons totalement le fait d'être exonèré des taxes foncières et qu'il est aisé de le faire en écrivant dès réception de l'appel de taxe que le bateau n'est pas amarré à perpetuelle demeure et qu'il est mobile.
Apporter en plus la preuve de la mobilité par une facture de régulation d'écluse, un dédouanement de carburant, ou tout autre moyen prouvant les mouvements du bateau dont le certificat de bateau facilite grandement l'exonèration la première fois. Ensuite, les autres années, il suffit de rappeler la première fois si la mise en recouvrement se répète.

Pour la taxe d'habitation
Pour la taxe d'habitation, nous signalons qu'il est aussi possible d'être exonèré et pas les mêmes moyens, mais nous attirons votre attention sur le fait qu'habitant de la commune qui donne son accord pour votre stationnement il n'est pas adroit de se faire exonèrer d'une taxe qui permet à la commune d'entretenir la voirie, l'éclairage public, la propreté des lieux publics et des chemins, etc ......... tous ces éléments dont bénéficient les habitants des bateaux.

Très amicalement et bon séjour sur l'eau

Jean-Marc a écrit:

> Salut Eric,
>
> La rubrique Habiter une péniche / les taxes aborde ce
> sujet.
>
> Sinon, faire une recherche sur le forum sur les mots taxe,
> taxe d'habitation (mettre des guillemets pour une recherche sur
> une expression exacte)
>
> à bientôt

gaston Charton - ADHF-F

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Eric Répérant ()
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Re: Taxe d'habitation

Merci à vous. j'avais trouvé la taxe Fonbcière mais je m'interogeais sur la taxe d'habitation.

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Anonyme (non vérifié)
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Re: Taxe d'habitation

Voir aussi la page 9 du numéro spécial de l'Escargot qui flotte (de l'ADHF-F) :

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