Questions autour d'un achat d'une péniche

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Bertrand Deplan...
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Questions autour d'un achat d'une péniche

Bonjour,

J'ai l'opportunité d'acheter une péniche de type Freycinet (38m).
Cette péniche se trouvant à Paris, le prix est bien au dessus du marché général en France (environ 100.000 à 150.000 euros à Conflans alors qu'on m'en demande 350.000 euros pour un état équivalent : arrière aménagée, grande salle avant parqué + éléctricité).

J'ai deux questions :

1. Est-ce que le positionnement sur Paris peut justifier un tel écart (alors que je ne fais que louer l'emplacement)

2. Ai-je l'assurance si un jour je veux vendre ma péniche que mon successeur pourra garder l'emplacement ? (bien évidemment avec un état permettant de conserver le permis)

Merci beaucoup pour votre réponse (Rapide !!!!! SVP)

Bertrand Deplanque

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Laurent Cruel ()
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Re: Questions autour d'un achat d'une péniche

Bonjour,

Pour répondre à la question 2:
Vous semblez vous inquieter pour votre successeur, mais êtes vous sûr vous-même de pouvoir garder l'emplacement ? Vous êtes vous renseigné auprès de VNF ?
Cela vous donnera déjà des éléments de réponse à la question 1.

Laurent.

Laurent Cruel
Péniche théâtre Story-Boat
Place Fouillère
78700 Conflans-Sainte-Honorine
A l'affiche du Story-Boat et à Conflans en ce moment...

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Jean-Marc (1925) ()
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Re: Questions autour d'un achat d'une péniche

Il existe une réelle spéculation sur les emplacements à Paris et il est fort probable que les gestionnaires du domaine public y mettent bon ordre dans un proche avenir. Sachant que les bateaux à vocation commerciale payent une redevance beaucoup plus élevée, plus une taxe professionnelle et une taxe foncière pour la municipalité (contrairement aux bateaux-logement), on peut s'attendre à une politique du "tout commerce". Donc prudence...

Les textes sont clairs :

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
POUR UN BATEAU SUR LE DOMAINE
PUBLIC FLUVIAL
ARTICLE 7 : CESSION
"La présente convention étant rigoureusement personnelle, le cocontractant ne peut céder à un tiers les droits qu'elle lui confère.

En cas de cession, la convention sera révoquée et le cocontractant restera responsable des conséquences de l'occupation du domaine public."

Autre point : une péniche étant dans tous les cas un bien meuble (voir réponse de l'administration fiscale sur le forum "imposition sur plus-value à la revente ?"), une telle plus-value est soumise à l'impôt sur les revenus pour le vendeur.

Jean-Marc

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Bertrand Deplan...
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Re: Questions autour d'un achat d'une péniche

Merci pour vos réponses :

Effectivement, je suis allé voir le Port Autonome de Paris, le fait que je puisse garder l'emplacement reste à leur bon vouloir (les règles d'octroit restent d'ailleurs des plus flous...)

J'ai finalement laissé tomber cette offre. Cela m'a permis par contre de découvrir Conflans le week-end dernier et de connaitre dans un monde nouveau.

Merci beaucoup pour vos renseignements

Bertrand

Bertrand Deplanque

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