pavillon belge ?

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GD - Georges ()
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pavillon belge ?

Je fais l'acquisition d'un bateau belge, son certificat de navigation expire en janvier.

Pour les raisons suivantes - Navigation sur le domaine maritime, normes et tracasseries diverse - j'hésite à demander son immatriculation française.

Le vendeur est pret à amener le bateau dans un chantier belge pour expertise et effectuer les travaux qui s'avéreraient nécessaires.

Ce bateau est en France depuis presque dix ans.

Y aura-t-il un problème d'assurance ? - je ne suis pas contre le fait de l'assurer en Belgique.

Si la chose est trop compliquée, est-ce un gros problème de l'immatriculer en france ?

L'Europe, c'est joli sur le papier, mais dans la vraie vie, qu'en est-il ?

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Anonyme (non vérifié)
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Re: pavillon belge ?

L'assurance ne pose pas de problème : qu'elle soit belge ou française, elle assure un risque

Le problème risque de se poser pour obtenir un stationnement officiel en France si votre bateau n'est pas immatriculé en France.

Cela ne pose pas de problème de franciser votre bateau. C'est ce que j'ai fait, car mon bateau vient aussi de Belgique. C'est même le bon moment pour le faire, car les expertises belges ne sont pas nécessairement reconnues en France.

Le mieux est de se renseigner auprès de la commission de surveillance dont vous dépendez.

S'agit-il d'un gros bateau (gabarit Freycinet) ?

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GD - Georges ()
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Re: pavillon belge ?

Je n'ai pas de problème de stationnement, le bateau étant au port de Joinville, et la capitainerie m'a confirmé que je pourrais y rester car le bateau fait moins de 15 mètres (14,87 m exactement sur 3,90). Donc pas vraiment un gros bateau, bien qu'il doive approcher les 30 tonnes...

C'est un remorqueur qui a été transformé, rallongé et élargi. Superbe et logeable pour un couple... Et surtout en parfais état sans aucun travaux (sinon des améliorations pour le rendre le plus autonome possible).
Mon assureur actuel (agent AGF de Dijon), chez qui j'assure ma vedette de 13 mètres m'a confirmé qu'il n'y a aucun problème à ce que le bateau reste Belge.

Rassuré, nous venons de signer la promesse de vente....

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