Fioul / gas oil.

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Philippe Houill...
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Fioul / gas oil.

Salut à tous,

Quelqu'un s'est il deja fait controler "positif" avec du fioul propulsif en place du gas oil ? Si oui, je me demande combien ça coute...A votre avis, est ce un jeu dangereux ? Merci d'avance. A bientot. Phil et Peg.

Philippe Houillon

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CONNAN (9830) ()
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Re: Fioul / gas oil.

J'avais entendu dire (dans le cas des voitures) que le service des douanes partait du principe que le contrevenant utilisait du rouge depuis qu'il était en possession du véhicule, et donc faisait une sorte de "facture de ratrapage" + amende. Cela dit, je ne sais pas quelle est la partie de légende.

CONNAN

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Jérôme (6728) ()
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Re: Fioul / gas oil.

Bonjurs à tous,
Je me permets d'intervenir, alors que je n'y connais pas grand chose, car lors d'une discussion avec un pénichard suisse en haute saône, ce dernier m'a expliqué qu'en ce qui concernait le carburant, il allait le prendre en Belgique, et que la législation là bas, l'obligeait ou l'autorisait à prendre tout d'abord 1000 litres de "blanc" sous reserve de quoi il pouvait completer ses cuves avec du "rouge". Il a ajouté que sur présentation de la facture remise, les autorités françaises toléraient la chose sous réserve que la facture présentée ne soit pas vielle de dix ans !!!!!!!

Info ou intox, cela mérite quand même d'être vérifié

bien le bonjours à vous

Jérôme

Jérôme

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jean-pierre (91...
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Re: Fioul / gas oil.

La législation en Belgique nous autorise à naviguer avec du rouge, point c'est tout. Cette histoire de d'abord 1000 L de blanc et ensuite du rouge, c'est une invention de ... comptoir.
Lorsque je navigue en France, avec mon bateau immatriculé en Belgique, je suis le raisonnement de Georges. Je part de Belgique avec du rouge, et je conserve mes factures de blanc acheté en France.

jean-pierre

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GD - Georges ()
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Re: Fioul / gas oil.

Si lon est de bonne foi, avec des factures récentes, et avec des arguments valables, le tribunal administratif peut exonérer de l'amendes (procédure de 3 à 10 ans).
N'oubliez pas que procès verbal n'est pas synonyme de condamnation, et qu'un tribunal tiendra compte du fait que la législation et les possibilités d'approvisionnement sont en complète incompatibiité... Bien entendu, celui qui est stationné à quelques encablure de Guerdin (Compiègne) ou Bouillet (St Mammes) aura du mal à faire admettre sa bonne foi.

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Philippe Houill...
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Membre depuis le : 27/07/2003 - 17:13
Re: Fioul / gas oil.

Merci pour les infos, mais le probleme reste entier car la Belgique n'est pas vraiment sur notre route !Quelle est la probabilité de se faire coincer ? Combien ça coute? Zont du bol les Belges quand meme...Une bonne soirée à tous. Phil et Peg.

Philippe Houillon

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Anonyme (non vérifié)
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Re: Fioul / gas oil.

Personnellement, je me suis déjà fait contrôler en navigation !

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GD - Georges ()
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Re: Fioul / gas oil.

Sur 6 ans, 3000 kms et 2000 écluses (à la louche)... Aucun controle. D'après les gendarmes, le secteur de conflans serait à éviter. Les controles fuel sont du ressort de la douane et également de la gendarmerie, mais pas de la police fluviale. Donc dans les faits, sauf opération "coup de point" exceptionelles, il faut éviter les endroits où il y a une vedette douane ou gendarmerie. En toute logique, les controles ne doivent se faire qu'en navigation, vu qu'à quai l'on est pas en infraction (pas de déplacement du bateau, donc pas de flagrant délit)... Si ma théorie est conforme à la réalité, Jean-Marc devrait confirmer ou infirmer si son controle a été effectueé à l'abordage en pleines eaux et par quelle administration.

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Anonyme (non vérifié)
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Re: Fioul / gas oil.

Une vedette des douanes nous a abordé en navigation dans le secteur de conflans.

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GD - Georges ()
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Re: Fioul / gas oil.

Donc le secteur de Conflans est zone à risque et le controle se fait bateau naviguant....

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Philippe Houill...
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Re: Fioul / gas oil.

Merci à tous, je crois que je vais mettre du g.o....

Philippe Houillon

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Laurent Cruel ()
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Re: Fioul / gas oil.

En ce qui me concerne, je comptais condamner un de mes réservoirs pour le réserver à la chaudière et conserver l'autre pour le moteur.
Mais je me suis aperçu hier soir, en vidant mon ballast, que je devais faire tourner le moteur. Et je ne vais quand même pas vider mon ballast avec du gasoil taxé !
Il n'y a donc pas d'autre solution que notre bonne foi... même avec 2 reservoirs.

Laurent Cruel
Péniche théâtre Story-Boat
Place Fouillère
78700 Conflans-Sainte-Honorine
A l'affiche du Story-Boat et à Conflans en ce moment...

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GD - Georges ()
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Re: Fioul / gas oil.

Tout étant relatif, il suffit de convaincre les douanes que ce sont les rives qui se déplacent de chaque coté du bateau. C'est d'ailleurs tellement évident... Puisque bateau en marche ou à l'arrêt, si je suis toujours chez moi, c'est donc que je n'ai pas bougé, par contre la rive a changée, donc c'est bien elle qui s'est déplacée par rapport à moi. Infaillible, non?

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