Etangs privés ou municipaux

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Pierre (6749) ()
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Etangs privés ou municipaux

Bonjour

La réglementation " fluviale" s'applique-t-elle si l'on stationne un bateau-logement sur un étang qui n'est pas du domaine public avec l'autorisation du propriétaire (privé ou municipalité)?
Est-il possible d'habiter sur une barge construite spécialement?
Merci de votre réponse.

Pierre

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Durandal34 ()
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Re: Etangs privés ou municipaux

Bonsoir Pierre,

a priori (mais je peux me tromper) on peut faire ce qu'on veux sur une propriété privée, que ce soit un lac ou même un port.

Nos amis Georges et Laurent ne dépendent pas de VNF mais du port de l'Ilon pour leur stationnement...

Juste une question indiscrete, ton lac est relié au reste du réseau ?
s'il ne l'est pas tu perdrais le plaisir de la navigation (a mon avis)

a bientot et bienvenue

Sylvie et Alain.

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GD - Georges ()
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Re: Etangs privés ou municipaux

9a ne concerne pas VNF. Mais si l'on veut relier le plan d'eau au réseau, là, il faut entreprendre des démarches.

User hat sich aus dem Forum verabschiedet!

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