acte notarie;reponse a david

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trilokgurtu (33...
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acte notarie;reponse a david

David, merci pour ta reponse.
Nous devons normalement signer une promesse de vente dans une dizaine de jours et nous sommes tres interesses par ton experience.

Le probleme est le suivant:
le bateau n a pas ete expertise depuis 12 ans (date a laquelle il a recu son permis bateau et sa COT); donc la vente se fera sur cale et le vendeur est pret a signer une promesse de vente avec une clause suspensive ou il s engage a faire expertiser la coque et a realiser tous les travaux de mise en conformite (cout inclus dans le prix d achat);
nous ne payerions la mise en cale seche que si nous renoncions a la vente (coque en trop mauvais etat par exemple);
mais il faut aussi expertiser l interieur du bateau et peut etre realise des travaux de mise en conformite de cet interieur (a nos frais) au meme moment, alors que la coque n aura pas encore ete renovee...comment resoudre ce casse tete sur la promesse de vente ( le risque etant que nous commencions les travaux de linterieur et que finalement la vente ne se fasse pas)?

Pour toutes ces raisons, nous serions curieux de lire ta promesse de vente et de beneficier de ton experience.

Merci davance pour ta reponse.

PS: desole pour les fautes, mais j utilise lordinateur d un ami allemand avec un clavier bizarrement configure.

trilokgurtu

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trilokgurtu (33...
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RE: acte notarie;reponse a david

Merci beaucoup pour ta reponse Ange.
Effectivement, c est une bonne idee d etablir un ordre chronologique pour les expertises, mais la mise en conformite de linterieur et de la coque vont se derouler en meme temps au chantier j imagine... d ou le probleme evoque.

Par ailleurs, meme si cela entraine des frais supplementaires, la complexite du probleme m incite plutot a passer par le notaire pour la promesse de vente. Qu en penses tu?

trilokgurtu

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CONNAN (9830) ()
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RE: acte notarie;reponse a david

Je ne vois pas vraiment le problème.
De manière générale, on achète un bien dans un état donné (ou supposé) à un certain prix. C'est à l'acheteur d'estimer si le prix d'achat lui convient ou pas en fonction du bien acheté.
Dans le cas qui nous intéresse (l'achat de bateau), la (ou les) expertises ne sont la que pour estimer si le bateau est bien dans l'état que l'on pense.
Pour revenir au compromis de vente, il n'est pas interdit de conditionner le prix final de la transaction à des devis de travaux nécessaires à la mise en conformité. Par exemple, on fixe le prix à 50000 Euros, en partant du principe que le bateau est conforme et donc en mesure d'obtenir son certificat de bateau sans aucuns travaux (L'expert est la pour dire si c'est le cas). Dans le cas ou des travaux sont nécessaires à la mise en conformité, (l'expert indique les travaux à effectuer), on fait établir un devis auprés de quelques entreprises sucéptibles de faire ces travaux, et on déduit des 50000 euros de départ le montant des travaux (5000 euros par exemple). Jusqu'à ce moment il n'est nulement encore question d'effectuer ces travaux. Si les deux parties sont d'accord sur le nouveau montant de la vente (45000 euros), la vente s'effectue. Dans le cas contraire, la vente est annulée et aucun frais de mise en conformité n'est engagé. (Libre au vendeur d'effectuer les travaux pour son futur acheteur).

En ce qui concerne les frais d'expertise et de mise sur cale, pour ma part je trouve plus logique qu'ils soient à la charge de la personne qui garde le bateau à l'issue de la vente (ou de la non vente). Libre au vendeur de répercuter ces frais sur la prochaine vente si la vente ne s'est pas effectuée.
Ce qui m'amène à penser à ce type de fonctionnement, c'est que je me dis que si on fait plusieurs tentatives d'achat de bateau, ca peut vite faire cher en frais d'expertise, or l'acheteur en dehors de sa propre expérience (en générale faible) et de la confiance qu'il peut faire dans le vendeur, il n'a pas d'éléments très fiables en dehors d'une expertise pour juger de la valeur du bateau. A l'inverse le vendeur au fur et à mesure des propositions de vente, peut très bien ajuster le prix en fonction du rapport de l'expert.

Maintenant concrètement dans mon cas, nous avons payé intégralement les frais d'expertise (on avait pas envie que l'affaire nous passe sous le nez, et c'était notre première expérience en la matière). Lors du passage de l'expert, il nous à signalé de menus travaux qu'il nous conseillait de faire (mais non obligatoires). Nous avons pris la décission de les faire tout de suite, et nous les avons entièrement pris à notre charge (du fait du caractère non obligatoire).

Bon courage et encore pas de précipitation.

CONNAN

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Anonyme (non vérifié)
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RE: acte notarie;reponse a david

Merci pour votre réponse qui apporte des précisions interessantes.
Effectivement, la situation que vous décrivez est idéale...mais risquée pour le vendeur : si le montant des travaux prévus par l'expertise est trop élevé et que le vendeur renonce par conséquent à la vente, celui-ci doit payer la mise en cale et l'expertise.
Malheureusement, je n'ai pas rencontré pour l'instant de vendeur qui accepte de prendre autant de risques!

Merci aussi pour le conseil sur la précipitation, mais il me semble qu'après plusieurs mois (quatre) de recherches, lorsqu'on trouve une affaire, on est obligé de signer rapidement une promesse de vente (avec des clauses suspensives) pour éviter de passer à coté.
Combien de temps avez vous mis de votre coté pour trouver votre bateau et au bout de combien de temps avez vous signé la promesse?

Trilok

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CONNAN (9830) ()
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RE: acte notarie;reponse a david

Je ne pense pas que le vendeur prenne autant de risques. Après tout, c'est lui qui connait le mieux son bateau. Cetes il peut se planter légèrement entre le prix qu'il estime et la valeur "réelle" du bateau. Cela dit, si l'écrat est vraiment important, c'est qu'il n'y connait rien ou qu'il cherche à arnaquer.
On peut très bien partir sur un partage des frais d'expertise et de mise en cale. Dans ce cas les deux parties prennent le risque. De toutes façon, ces frais ne sont pas somme toutes très élevés si on les met en rapport avec le cout du bateau et des problèmes que l'on peut rencontrer si on passe à coté.

Ce que le vendeur doit aussi se rentrer dans le crane, c'est que tout acheteur sensé risque de lui réclamer cette expertise, et qu'avec une expertise récente, il devient inutile de se lancer dans de tels frais. Donc, le vendeur prend un risque relativement faible.En effet il ne risque pas d'avoir à faire autant d'expertises que de compromis de vente, alors que si c'est l'acheteur oui.

Pour le conseil sur la précipitation, c'est : "faites ce que je dis pas ce que je fais".
En effet, on s'est pour notre part un peu précipités, et je me rends compte que l'on aurrait pu avoir plus de problèmes que ca. Bon bien sur quand on tombe sur une affaire, faut pas la laisser filer. Le problème étant plus d'être sur que c'est une vraie bonne affaire.
Pour notre part, on à commencé à s'intéresser à ce type d'habitation fin aôut, on à visité des péniches début octobre, et mi novembre on était propriétaires.

CONNAN

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S&A de Vielder ...
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RE: acte notarie;reponse a david

si je peux me permettre....

Tous les propriétaires de bateaux quels qu'ils soient (les bateaux) vous diront la meme chose : ils ont un rapport passionnel avec leur batiment.

Plus que de précipitations, je parlerais plutôt de coup de coeur, de foudre, d'amour, bref de ce que vous voulez, pour autant que le bateau que vous achetez corresponde le plus possible à vos attentes.

Quand on a vu Roncevaux amarré au quai, on a su que ce serait lui et pas un autre.
Il aurait pu etre rouillé, mal entretenu, plein de saloperies, avec des travaux gigantesques en prévision on l'aurait pris quand meme.

Un an et demi de recherches, environ 8000 km parcourus, des heures entières au téléphone pour des rendez-vous, rien que le budget "recherches" a été douloureux.

Je passe pudiquement sur toutes les bassesses commises pour convaincre les propriétaires de nous le vendre (11 heurs de négociations non stop à boire du rosé à 11 degrés tiede) mais le jeu en vaux la chandelle.

Il faut une bonne dose de passion pour supporter les difficultés, les moments de découragements, les emmerdes.

Mais noircissons pas le tableau c'est LE PIED.

bon courage.

S&A de Vielder

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