je n'ose pas appeler l'assurance pour avoir le renseignement suivant:
étant donné que l'expert a noté une cloison étanche sur le rapport de sondage mais que celle-ci n'existe pas, que je le sais puisque j'ai tout dévaigrer (terme "technqiue" appris nouvellement!) et repeint la coque,
en cas de pépins, l'assurance, elle couvre à votre avis ou pas?
certains ce sont des questions techniques et moi ....souvent des questions
pratiques!!
heureusement, les aquaforumiens (iennes!) sont là!
faut laisser à chacun ses responsabilites l'assurance fait confiance à l'expert, parce qu'il est expert non ?
Maintenant faudrait lire le contrat au cas ou il y aurait "dissimulation"de risque, là c'est peut être l'occasion pour que l'assurance fournisse une aide juridique .
Les Assurances sont à l'affût du moindre détail pour ne pas payer un sinistre.En l'occurence,elles s'en réfèrent au rapport d'expert qui est déterminant pour qu'elles puissent prendre une décision.Dans votre situation,il est assez facile de deviner ce qu'il adviendrait puisque la cloison étanche n'existe pas malgré la notification de l'expert.
Lisez votre contrat et voyez le paragraphe des exclusions,du réglement en cas de sinistre........et votre assureur pour savoir s'il prendrait en charge(dans le cadre de la Responsabilité Civile) les frais de retirement.
La dissimulation=fraude,donc nullité du contrat et ceci est valable pour tous les contrats d'assurances.
Alors,imaginer avoir une aide juridique dans cette situation relève de la pure utopie.La fraude est un moyen infaillible pour exclure la prise de garantie et certaines compagnies n'hésitent pas à résilier tous les contrats que l'assuré possède préférant carrément abandonner ce type de client.
Patricia doit se mettre en rapport avec son assureur afin d'éviter de payer une cotisation pour rien.L'assureur a aussi un rôle de conseil et saura lui donner la bonne démarche.
cette cloison virtuelle, imaginée par l'expert, se trouve où sur ton boat ?
cette question se pose, car si cette cloison est en plus du minimum obligatoire (voir le décret de 88), pas besoin de s'affoler.
peut-être suffirait-il juste de préciser à l'assureur qu'elle n'existe pas mais qu'elle n'est pas nécessaire, ou bien rappeler l'expert, lui demander de venir voir, à ses frais bien sûr (il s'agit d'une énorme faute de sa part) ?
Je me permets de rappeler aux imprudents assurés l'utilité d'une cloison étanche : EVITER LE NAUFRAGE DU BATIMENT !!!!
La réglementation (que ce soit celle des assurances ou celle de nos administrations de tutelle) ne sont pas toujours là pour nous casser les co.... pieds ....
Tous ceux qui ont eu une grave voie d'eau un jour, te diront qu'il est plus sûr d'avoir le nombre de compartiments étanches réglementaires.
Ce qui est sûr c'est que ton assurance va sauter sur l'aubaine d'un mensonge (même par omission) pour ne pas te rembourser en cas de pépin.
J'attire votre attention sur le fait que pratiquement aucun contrat d'assurance de prêt pour nos péniches n'inclut de solder le crédit en cas de sinistre total (comme ça se fait pour un crédit voiture par ex)
cad qu'en cas de naufrage, non seulement t'as plus de bateau, (=de toit sur la tête) mais en plus faudra continuer à casquer le crédit.
Voilà une réponse qui ne fait que confirmer ce que tout bon marinier sait depuis qu'il navigue.Un coup d'oeil sur l'article de l'AFP(insolite) permet de se rendre compte que sans cloison étanche,le propriétaire de la péniche avec sa cargaison de 250t de céréales aurait eu de sérieux problèmes avec son assurance.L'eau s'est engouffrée dans la brêche située à l'avant mais n'a pu filer vers la marchandise grâce à la cloison du peak ou de la cale.